membre du Cneser statuant en matière disciplinaire http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=106156&cbo=1MENS1600666X2016-07-11(Conseils, comités, commissions) Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élu, le 11 juillet 2016 par les membres titulaires et suppléants du Cneser |